Mentions Légales
Assistance Favre Informatique http://assistance.favre-informatique.com/
dont le responsable de publication et de la mise en ligne est Favre Informatique est Hébergé par 1and1.fr
Données personnelles
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 26 de la loi), d’accès (articles 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Vous pouvez exercer ce droit à l'adresse suivante: assistance(o)favre-informatique.com
Logiciels
Certaines parties du site sont créées à partir du logiciel de publication “DotPublisher” créé par Favre-Informatique et en accorde la licence d’utilisation à assistance.favre-informatique.com de façon illimité dans le temps; Licence non transférable et limité à l’utilisation du produit.
Droits sur le texte
Les informations diffusées sur le site http://assistance.favre-informatique.com sont rédigées et illustrées par favre-informatique.
Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du favre-informatique ou de tiers ayant autorisé favre-informatique à les exploiter. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des ouvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel ou pédagogique dans le cadre de la classe excluant tout autre usage à des fins publicitaires ou commerciales. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de favre-informatique, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires civiles ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
